Termes et conditions

Bienvenue à Soleil Provence!

Les présentes conditions générales décrivent les règles et règlements d'utilisation du site internet de Soleil Provence, situé à https://soleilprovence.fr.

En accédant à ce site web, nous supposons que vous acceptez ces termes et conditions. Ne continuez pas à utiliser Soleil Provence si vous n'acceptez pas de prendre tous les termes et conditions énoncés sur cette page.

Cookies:

Le site web utilise des cookies pour aider à personnaliser votre expérience en ligne. En accédant à Soleil Provence, vous acceptez l'utilisation des cookies nécessaires.

Un cookie est un fichier texte qui est placé sur votre disque dur par un serveur de page web. Les cookies ne peuvent pas être utilisés pour exécuter des programmes ou transmettre des virus à votre ordinateur. Les cookies vous sont attribués de manière unique et ne peuvent être lus que par un serveur web dans le domaine qui vous a émis le cookie

Nous pouvons utiliser des cookies pour collecter, stocker et suivre des informations à des fins statistiques ou de marketing afin de faire fonctionner notre site web. Vous avez la possibilité d'accepter ou de refuser les cookies facultatifs. Certains cookies sont nécessaires au fonctionnement de notre site web. Ces cookies ne nécessitent pas votre consentement car il fonctionnent toujours. Veuillez garder à l'esprit qu'en acceptant les cookies requis, vous acceptez également les cookies de tiers, qui peuvent être utilisés via des services fournis par des tiers si vous utilisez de tels services sur notre site web, par exemple, une fenêtre d'affichage vidéo fournie par des tiers et intégrée à notre site web.

License:

Sauf indication contraire, Soleil Provence et/ou ses concédants de licence détiennent les droits de propriété intellectuelle sur tout le matériel figurant sur Soleil Provence. Tous les droits de propriété intellectuelle sont réservés. Vous pouvez y accéder à partir de Soleil Provence pour votre usage personnel, sous réserve des restrictions définies dans les présentes conditions générales.

Vous ne devez pas :

  • Copier ou republier du matériel de Soleil Provence

  • Vendre, louer ou sous licencier du matériel de Soleil Provence

  • Reproduire, dupliquer ou copier le matériel de Soleil Provence

  • Redistribuer le contenu de Soleil Provence

Le présent accord entrera en vigueur à la date des présentes.

Certaines parties de ce site web offrent aux utilisateurs la possibilité de publier et d'échanger des opinions et des informations dans certaines zones du site web. Soleil Provence ne filtre pas, n'édite pas, ne publie pas et ne révise pas les commentaires avant leur présence sur le site. Les commentaires ne reflètent pas les points de vue et opinions de Soleil Provence, de ses agents et/ou de ses sociétés affiliées. Les commentaires reflètent les points de vue et opinions de la personne qui publie ses points de vue et opinions. Dans la mesure permise par les lois applicables, Soleil Provence ne sera pas responsable des commentaires ou de toute responsabilité, dommage ou dépense causé et/ou subi à la suite de toute utilisation et/ou publication et/ou apparition des commentaires sur ce site web.

Soleil Provence se réserve le droit de surveiller tous les commentaires et de supprimer tout commentaire pouvant être considéré comme inapproprié, offensant ou entraînant une violation des présentes conditions générales.

Vous garantissez et déclarez que :

  • Vous avez le droit de publier les commentaires sur notre site web et disposez de toutes les licences et consentements nécessaires pour le faire ;

  • Les commentaires n'enfreignent aucun droit de propriété intellectuelle, y compris, mais sans s'y limiter, les droits d'auteur, les brevets ou les marques de commerce d'un tiers ;

  • Les commentaires ne contiennent aucun matériel diffamatoire, calomnieux, offensant, indécent ou autrement illégal, ce qui constitue une atteinte à la vie privée.

  • Les commentaires ne seront pas utilisés pour solliciter ou promouvoir des affaires ou des coutumes ou présenter des activités commerciales ou des activités illégales.

Par la présente, vous accordez à Soleil Provence une licence non exclusive d'utilisation, de reproduction, d'édition et d'autorisation d'autre personnes à utiliser, reproduire et éditer l'un de vos commentaires sous toutes formes, formats ou supports.

Hyperlien vers notre contenu :

Les organisations suivantes peuvent créer un lien vers notre site web sans autorisation écrite préalable :

  • Organisme gouvernementaux ;

  • Moteurs ;

  • Organisme de presse ;

  • Les distributeurs d'annuaires en ligne peuvent créer un lien vers notre site web de la même manière qu'ils établissent un lien hypertexte vers les sites web d'autre entreprises répertoriées ; et

  • Entreprises accréditées à l'échelle du système, à l'exception des organisations à but non lucratif, des centres commerciaux caritatifs et des groupes de collecte de fonds caritatifs qui ne peuvent pas créer de lien hypertexte vers notre site web.

Ces organisations peuvent créer un lien vers notre page d'accueil, vers des publications ou vers d'autres informations du site web, à condition que le lien : (a) ne soit en aucun cas trompeur : (b) n'implique pas faussement le parrainage, l'approbation ou l'approbation de la partie liante et de ses produits et/ou services : et (c) s'inscrit dans le contexte du site de la partie qui établit le lien.

Nous pouvons examiner et approuver d'autre demandes de liens provenant des types d'organisations suivants :

  • Sources d'information connues sur les consommateurs et/ou les entreprises ;

  • Dot.com sites communautaires ;

  • Associations ou autres groupes représentant des organismes de bienfaisance ;

  • Distributeur d'annuaires en ligne ;

  • Portail internet ;

  • Cabinet d'experts comptables, d'avocats et de consultants ; et

  • Etablissements d'enseignement et associations professionnelles.

Nous approuverons les demandes de liens de ces organisations si nous décidons que : (a) le lien ne nous ferait pas paraître défavorablement envers nous-même ou nos entreprises accréditées ; (b) l'organisation n'a pas de dossiers négatifs chez nous ; (c) le bénéfice pour nous de la visibilité du lien hypertexte compense l'absence de Soleil Provence ; et (d) le lien s'inscrit dans le contexte d'informations générales sur les ressources.

Ces organisations peuvent créer un lien vers notre page d'accueil à condition que le lien : (a) ne soit en aucun cas trompeur ; (b) n'implique pas faussement le parrainage, l'approbation ou l'approbation de la partie liante et de ses produits ou services ; et (c) s'inscrit dans le contexte du site de la partie qui établit le lien.

Si vous faites partie des organismes énumérés au paragraphe 2 ci-dessus et que vous souhaitez créer un lien vers notre site web, vous devez nous en informer en envoyant un e-mail à Soleil Provence. Veuillez inclure votre nom, le nom de votre organisation, vos coordonnées ainsi que l'URL de votre site, une liste de toutes les URL à partir desquelles vous avez l'intention de créer un lien vers notre site web, et une liste des URL de notre site auxquelles vous souhaitez créer un lien. Attendez 2 à 3 semaines pour une réponse.

Les organisme approuvés peuvent créer un hyperlien vers notre site web comme suit :

  • En utilisant notre dénomination sociale ; ou

  • En utilisant le localisateur de ressources uniforme lié à ; ou

  • Utiliser toute autre description de notre site web liée qui a du sens dans le contexte et le format du contenu du site de la partie qui établit de lien.

Aucune utilisation du logo de Soleil Provence ou d'autres illustrations ne sera autorisée pour le lien en en l'absence d'un accord de licence de marque.

Responsabilité du contenu :

Nous ne serons pas tenus responsables du contenu qui apparaît sur votre site web. Vous acceptez de nous protéger et de nous défendre contre toutes les réclamations qui sont soulevées sur votre site web. Aucun lien ne doit apparaître sur un site web qui pourrait être interprété comme diffamatoire, obscène ou criminel, ou qui enfreint, viole ou préconise la violation ou toute autre violation des droits d'un tiers.

Reserve de droits :

Nous nous réservons le droit de vous demander de supprimer tous les liens ou tout lien particulier vers notre site web. Vous accepter de supprimer immédiatement tous les liens vers notre site web sur demande. Nous nous réservons également le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales et sa politique de liaison. En vous connectant continuellement à notre site web, vous accepter d'être lié et de suivre ces conditions générales de liaison.

Suppression de liens de notre site web :

Si vous trouvez un lien sur notre site web qui est offensant pour quelque raison que ce soit, vous êtes libre de nous contacter et de nous en informer à tout moment. Nous examinerons des demandes de suppression de liens, mais nous ne sommes pas obligés de le faire ou de vous répondre directement.

Nous ne veillons pas à ce que les informations figurant sur ce site soient correctes. Nous ne garantissons pas son exhaustivité ou son exactitude, ni ne promettons de veiller à ce que le site web reste disponible ou à ce que le contenu de site web soit tenu à jour.

Démenti :

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, nous excluons toutes les déclarations, garanties et conditions relatives à notre site web et à l'utilisation de ce site web. Rien dans cette clause de non responsabilité ne pourra :

  • Limiter ou exclure notre responsabilité en cas de décès ou de dommages corporels ;

  • Limiter ou exclure notre ou votre responsabilité en cas de fraude ou de fausse déclaration frauduleuse ;

  • Limiter l'une de nos ou vos responsabilités d'une manière qui n'est pas autorisée par la loi applicable ; ou

  • Exclure toute de nos ou de vos responsabilités qui ne peut être exclue en vertu de la loi applicable.

Les limitations et interdictions de responsabilité énoncées dans la présente section et ailleurs dans la présente clause de non responsabilité : (a) sont soumises au paragraphe précédent ; et (b) régir toutes les responsabilités découlant de la clause de non responsabilité, y compris les responsabilités contractuelles, délictuelles et en cas de violation d'une obligation légale.

Tant que le site web et les informations et services qu'il contient sont fournis gratuitement, nous ne serons pas responsables des pertes ou des dommages de quelque nature que ce soit.

Terms and Conditions

Welcome to Soleil Provence!

These terms and conditions outline the rules and regulations for the use of Soleil Provence's Website, located at https://soleilprovence.fr.

By accessing this website, we assume you accept these terms and conditions. Do not continue to use Soleil Provence if you do not agree to take all of the terms and conditions stated on this page.

Cookies:

The website uses cookies to help personalize your online experience. By accessing Soleil Provence, you agreed to use the required cookies.

A cookie is a text file that is placed on your hard disk by a web page server. Cookies cannot be used to run programs or deliver viruses to your computer. Cookies are uniquely assigned to you and can only be read by a web server in the domain that issued the cookie to you.

We may use cookies to collect, store, and track information for statistical or marketing purposes to operate our website. You have the ability to accept or decline optional Cookies. There are some required Cookies that are necessary for the operation of our website. These cookies do not require your consent as they always work. Please keep in mind that by accepting required Cookies, you also accept third-party Cookies, which might be used via third-party provided services if you use such services on our website, for example, a video display window provided by third parties and integrated into our website.

License:

Unless otherwise stated, Soleil Provence and/or its licensors own the intellectual property rights for all material on Soleil Provence. All intellectual property rights are reserved. You may access this from Soleil Provence for your own personal use subjected to restrictions set in these terms and conditions.

You must not:

  • Copy or republish material from Soleil Provence

  • Sell, rent, or sub-license material from Soleil Provence

  • Reproduce, duplicate or copy material from Soleil Provence

  • Redistribute content from Soleil Provence

This Agreement shall begin on the date hereof.

Parts of this website offer users an opportunity to post and exchange opinions and information in certain areas of the website. Soleil Provence does not filter, edit, publish or review Comments before their presence on the website. Comments do not reflect the views and opinions of Soleil Provence, its agents, and/or affiliates. Comments reflect the views and opinions of the person who posts their views and opinions. To the extent permitted by applicable laws, Soleil Provence shall not be liable for the Comments or any liability, damages, or expenses caused and/or suffered as a result of any use of and/or posting of and/or appearance of the Comments on this website.

Soleil Provence reserves the right to monitor all Comments and remove any Comments that can be considered inappropriate, offensive, or causes breach of these Terms and Conditions.

You warrant and represent that:

  • You are entitled to post the Comments on our website and have all necessary licenses and consents to do so;

  • The Comments do not invade any intellectual property right, including without limitation copyright, patent, or trademark of any third party;

  • The Comments do not contain any defamatory, libelous, offensive, indecent, or otherwise unlawful material, which is an invasion of privacy.

  • The Comments will not be used to solicit or promote business or custom or present commercial activities or unlawful activity.

You hereby grant Soleil Provence a non-exclusive license to use, reproduce, edit and authorize others to use, reproduce and edit any of your Comments in any and all forms, formats, or media.

Hyperlinking to our Content:

The following organizations may link to our Website without prior written approval:

  • Government agencies;

  • Search engines;

  • News organizations;

  • Online directory distributors may link to our Website in the same manner as they hyperlink to the Websites of other listed businesses; and

  • System-wide Accredited Businesses except soliciting non-profit organizations, charity shopping malls, and charity fundraising groups which may not hyperlink to our Web site.

These organizations may link to our home page, to publications, or to other Website information so long as the link: (a) is not in any way deceptive; (b) does not falsely imply sponsorship, endorsement, or approval of the linking party and its products and/or services; and (c) fits within the context of the linking party's site.

We may consider and approve other link requests from the following types of organizations:

  • Commonly-known consumer and/or business information sources;

  • Dot.com community sites;

  • Associations or other groups representing charities;

  • Online directory distributors;

  • Internet portals;

  • Accounting, law, and consulting firms; and

  • Educational institutions and trade associations.

We will approve link requests from these organizations if we decide that: (a) the link would not make us look unfavorably to ourselves or to our accredited businesses; (b) the organization does not have any negative records with us; (c) the benefit to us from the visibility of the hyperlink compensates the absence of Soleil Provence; and (d) the link is in the context of general resource information.

These organizations may link to our home page so long as the link: (a) is not in any way deceptive; (b) does not falsely imply sponsorship, endorsement, or approval of the linking party and its products or services; and (c) fits within the context of the linking party's site.

If you are one of the organizations listed in paragraph 2 above and are interested in linking to our website, you must inform us by sending an e-mail to Soleil Provence. Please include your name, your organization name, contact information as well as the URL of your site, a list of any URLs from which you intend to link to our Website, and a list of the URLs on our site to which you would like to link. Wait 2-3 weeks for a response.

Approved organizations may hyperlink to our Website as follows:

  • By use of our corporate name; or

  • By use of the uniform resource locator being linked to; or

  • Using any other description of our Website being linked to that makes sense within the context and format of content on the linking party's site.

No use of Soleil Provence's logo or other artwork will be allowed for linking absent a trademark license agreement.

Content Liability:

We shall not be held responsible for any content that appears on your Website. You agree to protect and defend us against all claims that are raised on your Website. No link(s) should appear on any Website that may be interpreted as libelous, obscene, or criminal, or which infringes, otherwise violates, or advocates the infringement or other violation of, any third party rights.

Reservation of Rights:

We reserve the right to request that you remove all links or any particular link to our Website. You approve to immediately remove all links to our Website upon request. We also reserve the right to amend these terms and conditions and its linking policy at any time. By continuously linking to our Website, you agree to be bound to and follow these linking terms and conditions.

Removal of links from our website:

If you find any link on our Website that is offensive for any reason, you are free to contact and inform us at any moment. We will consider requests to remove links, but we are not obligated to or so or to respond to you directly.

We do not ensure that the information on this website is correct. We do not warrant its completeness or accuracy, nor do we promise to ensure that the website remains available or that the material on the website is kept up to date.

Disclaimer:

To the maximum extent permitted by applicable law, we exclude all representations, warranties, and conditions relating to our website and the use of this website. Nothing in this disclaimer will:

  • Limit or exclude our or your liability for death or personal injury;

  • Limit or exclude our or your liability for fraud or fraudulent misrepresentation;

  • Limit any of our or your liabilities in any way that is not permitted under applicable law; or

  • Exclude any of our or your liabilities that may not be excluded under applicable law.

The limitations and prohibitions of liability set in this Section and elsewhere in this disclaimer: (a) are subject to the preceding paragraph; and (b) govern all liabilities arising under the disclaimer, including liabilities arising in contract, in tort, and for breach of statutory duty.

As long as the website and the information and services on the website are provided free of charge, we will not be liable for any loss or damage of any nature.